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Dans le cas où vous téléchargez la technologie PFTW à partir du site, Avery Dennison vous autorise à l’utiliser, y compris les fichiers, les images qui y sont incorporées ainsi que les données accompagnant la technologie PFTW (désignés dans l’ensemble sous le nom de « technologie »). Par la présente, Avery Dennison conserve le titre de propriété de la technologie. Avery Dennison conserve le titre intégral et complet de la technologie ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle à cet égard. Il est interdit de redistribuer, vendre, décompiler, désosser ou désassembler la technologie.
Compétence
Le présent site est contrôlé et exploité par Avery Dennison à partir de ses bureaux situés en Californie aux États-Unis. Avery Dennison ne fait aucune représentation quant au fait que le matériel du site est approprié ou disponible pour être utilisé à d’autres emplacements. Ceux qui choisissent d’accéder au site à partir d’autres emplacements le font de leur propre initiative et doivent se conformer aux lois locales, s’il y a lieu et selon le cas. De plus, le logiciel téléchargé à partir du présent site est assujetti aux contrôles d’exportation des États-Unis. Aucun logiciel ne peut être téléchargé, exporté ou ré-exporté autrement (ou à un ressortissant, un résident) à Cuba, en Iraq, en Libye, en Corée du Nord, en Iran, en Syrie ou dans tout autre pays où les É.-U. ont décrété un embargo sur des marchandises. En téléchargeant ou en utilisant le logiciel, vous indiquez et garantissez que vous n’êtes pas dans un tel pays ni sous son contrôle et que vous n’êtes pas un ressortissant ni un résident d’un de ceux-ci.
La présente entente est assujettie et interprétée conformément aux lois de la Californie. Si une des dépositions de la présente entente est illégale, annulée ou, pour une raison quelconque, non exécutoire, cette disposition est susceptible d’être disjointe de la présente entente et n’affecte ni la validité ni la force exécutoire des autres dispositions. Cela correspond à l’entente indivisible entre les parties en ce qui a trait à l’objet de la présente et ne doit pas être modifié, sauf par écrit et avec la signature d’Avery Dennison.
Avis relatif aux marques de commerce
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Résiliation
La présente entente restera en vigueur jusqu`à ce qu’elle soit résiliée par une des parties. Vous pouvez résilier la présente entente en tout temps en détruisant tout le matériel obtenu dans les sites d’Avery Dennison, tous les documents connexes ainsi que les copies et les installations de celui-ci, que ce soit conformément aux conditions de la présente entente ou autrement. La présente entente sera immédiatement résiliée sans avis d’Avery Dennison, si selon Avery Dennison et à sa seule discrétion, vous négligez de vous conformer aux conditions ou aux dispositions de la présente entente. À la suite de la résiliation, vous devez détruire tout le matériel obtenu à partir du présent site ou des autres sites d’Avery Dennison ainsi que toutes les copies de celui-ci, qu’elles soient obtenues conformément aux conditions de la présente entente ou autrement.
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Limitation de responsabilité
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Directives quant à l'utilisation des images photo dans Avery Print
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